Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTAIGNE - PARIS -
M. Damien CALLEJA

Numéro de dépôt :
4232950
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONTAIGNE - PARIS - de Damien CALLEJA

Présentation de la marque MONTAIGNE - PARIS -

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par monsieur Damien CALLEJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTAIGNE - PARIS - »

Le déposant est monsieur Damien CALLEJA domicilié(e) ROYAL YORK, 425 EAST 63RD STREET - 10065 - NEW YORK NY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien CALLEJA domicilié(e) ROYAL YORK, 425 EAST 63RD STREET - 10065 - NEW YORK NY - États-Unis.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Damien CALLEJA a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Montaigne


M. Damien CALLEJA - ROYAL YORK, 425 EAST 63RD STREET - 10065 - NEW YORK NY - États-Unis


M. Damien CALLEJA - ROYAL YORK, 425 EAST 63RD STREET - 10065 - NEW YORK NY - États-Unis


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681860 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686188 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.